Logo de la Région wallonne Allez directement au contenu de la page Commission des arts de Wallonie Recherche avancée
  FR - EN   Portail Wallonie | Accueil - Plan du site - Contact
 

Mentions légales

Nous vous invitons à lire attentivement les dispositions suivantes.

Diffusion de l'information

Les données publiées sur ce site ont un caractère purement informatif.  La Commission des Arts apporte le plus grand soin à la gestion de celles-ci. Elle ne peut toutefois pas certifier l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations qui y sont proposées. Elle se réserve le droit de les modifier sans avis préalable. 
Pour les informations qui font l'objet d'une publication officielle, seuls font foi les textes publiés au Moniteur belge.

Par ailleurs, la Commission des Arts décline toute responsabilité quant au contenu de ce site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite. Malgré les efforts consentis pour éviter toute interruption due à des problèmes techniques, la Commission des Arts décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

Liens hypertextes externes

Des liens à d'autres sites Web dont la Commission des Arts n'est pas responsable sont fournis comme service aux utilisateurs. Bien que des efforts aient été déployés pour assurer l'exactitude, la mise à jour et la fiabilité de l'information, la Commission des Arts ne peut offrir de garantie à cet égard et n'est pas responsable de l'information obtenue au moyen de ces liens.

Création de liens hypertextes vers le site de la Commission des Arts

La Commission des Arts autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d'accueil de ce site ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie de ce site dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, requiert l'autorisation écrite de la Commission des Arts. Toute demande en ce sens doit être adressée à la Commission des Arts, boulevard du Nord 8, B-5000 Namur. 

Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site de la Commission des Arts sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de la Commission des Arts ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel la Commission des Arts a obtenu les autorisations nécessaires.

Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site de la Commission des Arts peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire.

 droite
 bas
    Mentions légales - Vie privée - Médiateur - Accessibilité   Haut de la page